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Mentions légales
Ayee GmbH & Co KG Frentzenhofstr. 72 50354 Hürth Allemagne Telephone: 04 94 39 39 09 Fax: +49 (0) 2233 99449-29 E-mail: info@ayee.net Gérant: Frank Langel (langel@ayee.net) Registre du commerce Tribunal d'instance Köln HRA Nr. 18961 Numéro d'identification TVA DE 813 488 313 Numéro d'identification fiscale: 224/5801/0512 Gérant de Ayee GmbH & Co. KG Administration Ayee GmbH Frentzenhofstr. 72 50354 Hürth Directeur Administratif de Ayee GmbH Frank Langel Registre du commerce Tribunal d'instance Köln HRB Nr. 45152 Numéro d'identification fiscale: 224/5801/0556 © Ayee GmbH & Co KG. Tous droits réservés. Notifications légales L'éditeur s'engage à faire ses meilleurs efforts pour sécuriser l'accès, la consultation et l'utilisation des Produits numériques conformément aux règles d'usages de l'Internet. Le site est accessible, à tout moment, sauf en cas de force majeure ou de survenance d'un événement hors du contrôle de l'éditeur, et sous réserve des éventuelles pannes ou interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site. Les interventions de maintenance pourront être effectuées sans que vous soyez préalablement avertis. L'éditeur ne peut être tenu responsable des interruptions de services dues aux caractéristiques et limites du réseau internet, notamment dans le cas d'interruption des réseaux d'accès, des performances techniques et des temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer les informations contenues sur le site ou les produits numériques. L'éditeur ne vous garantit pas contre les risques notamment de détournement, d'intrusion, de contamination et de piratage de vos données, programmes et fichiers et de tout dommage subi par votre ordinateur consécutif à l'utilisation du site et des produits numériques. Il vous appartient de prendre toutes mesures appropriées de nature à protéger vos données, logiciels et fichiers notamment contre les virus informatiques. Les Produits numériques et le Site peuvent contenir des liens hypertextes vers d'autres sites web dont L'éditeur ne garantit pas les contenus et les services qui peuvent y être proposés. Il vous appartient de prendre toutes les mesures nécessaires pour vous assurer que les caractéristiques techniques de votre équipement, et notamment la configuration requise indiquée sur les Produits numériques, vous permettent la bonne utilisation de ces Produits. La propriété et les droits de propriété intellectuelle attachés aux produits numériques (notamment textes, commentaires, illustrations, logos et documents iconographiques, interfaces, logiciels, documentation des produits numériques, ci-après dénommé les Contenus) sont détenus par l'éditeur. À ce titre, l'éditeur vous accorde un droit de consultation et d'utilisation sur ces Contenus dans les conditions définies ci-dessous. De manière générale, et sans que cette liste puisse être considérée comme exhaustive, vous vous engagez à : - ne pas louer, vendre, distribuer, modifier ou adapter, sous quelque forme que ce soit, au moyen de quelque procédé que ce soit, tout ou partie des Contenus; - ne pas désassembler ou décompiler les Contenus et les programmes ou sites web permettant de les faire fonctionner; - utiliser les Contenus sur votre équipement exclusivement pour un usage individuel; - n'imprimer tout ou partie des Contenus sur support papier qu'à la seule condition que les copies ainsi constituées fassent l'objet d'un usage exclusivement personnel, ce qui exclut notamment toute reproduction à des fins commerciales ou de diffusion en nombre, gratuite ou payante; - ne pas reproduire et réutiliser les Contenus pour les proposer ou les rediffuser sur quelque support que ce soit en dehors du strict cadre légal de la copie privée, et notamment sur les réseaux « peer-to-peer », les blogs, les sites web contributifs ; Notification importante concernant les liens: Par le jugement du 12 mai 1998, le Tribunal de Grande Instance de Hambourg a décidé que lorsque l'on apposait ou diffusait des liens, on pouvait, le cas échéant, également être tenu responsable de la teneur des pages mises en lien. |
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